Le bonus/malus écologique s'adapte aux familles nombreuses

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Le malus s'adapte aux grandes familles et à l'E85
Par etf1|Ecrit pour TF1|2008-11-18T17:00:00.000Z, mis à jour 2008-11-18T17:00:00.000Z

Le gouvernement vient d'adopter un projet de loi visant à réduire le seuil du malus écologique pour les familles nombreuses. Il en va de même pour les véhicules fonctionnant à l'E85.

-20g/km pour les familles nombreuses

Les députés ont voté, à 34 voix contre 4, l'amendement proposé par Marc Le Fur (UMP), ajouté au projet de Budget 2009. Celui-ci prévoit "un abattement de 20g/km sur les taux d'émissions (de CO2) normalement applicables" pour les familles de trois enfants et plus.

"Obligées d'acquérir des véhicules de cinq places et plus, non seulement ces familles ne peuvent bénéficier du bonus, réservé aux plus petits véhicules, mais elles se voient en plus contraintes de payer un malus élevé" justifie le député de la majorité.

Il précise également que "cet abattement serait limité à un seul véhicule de cinq places et plus, par foyer". Moyennement convaincu, Eric Woerth, ministre du Budget, a toutefois validé cet amendement tout en réclament des contrôles afin que ces réductions ne donnent pas accès au bonus et qu'elles soient bien réservées aux grandes familles.

40% de réduction pour l'E85

Les députés ont également adopter un amendement proposé par Charles de Courson (Nouveau Centre) pour une réduction de 40% sur les taux d'émissions de CO2 normalement applicables. Un bon point pour les défenseurs des biocarburants, également épargnés par une révision de l'exonération fiscale initialement prévue, dès 2009, par le gouvernement.

Ce dernier avait exprimé son intention de rétablir les taxes sur les biocarburants, progressivement jusqu'en 2012, puisqu'ils ne souffraient plus de la concurrence de l'essence, devenue bien plus chère. Les élus se sont finalement ravisés et ont validé un échéancier moins brutal.