Le Certificat Qualité de l'Air ou le retour de la "Pastille Verte" : Pourquoi ? Comment ? Combien ?

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Certificat Qualité de l'Air 2016
Par Matthieu LAURAUX|Ecrit pour TF1|2015-06-02T11:44:01.177Z, mis à jour 2015-06-02T13:03:03.528Z

La pastille verte fera son retour sur nos voitures sous le nom de "Certificat de Qualité de l'Air" à partir du 1er janvier 2016, a confirmé Ségolène Royal ce mardi 2 juin. Pourquoi cette décision ? A quoi correspondent les couleurs ? Qu’autorisent-elles ? Quel coût ? Réponses.

Introduction

A l’occasion de la Semaine Européenne du Développement Durable, Ségolène Royal, Ministre de l’Écologie, a dévoilé son plan de lutte contre la pollution de l’Air – « considéré comme un grave problème de santé publique », avec notamment le retour de la communément appelée pastille verte. Cette mesure – avec une seule version de pastille - avait été introduite à l'origine en août 1998 pour désigner les véhicules dits propres (GPL, électriques, essence d’après 1993 et diesel post-1997) autorisés à circuler lors de pics de pollution dans les grandes villes, puis supprimée en août 2003.


Pourquoi ?

En 2016, la pastille sera plus compliquée, et est nommée officiellement « Certificat Qualité de l’Air » ou plus sympathiquement « Crit’Air ». Elle sera attribuée en fonction des émissions de dioxyde d’azote (NOx) et des particules fines, allant à l’encontre du bonus-malus pénalisant les véhicules selon leurs émissions de dioxyde de carbone (CO2), et se rajoutant au superbonus accordé aux véhicules hybrides et électriques.

Non obligatoire, elle offre un accès privilégié aux voitures électriques, et ne sert qu'à identifier les autres véhicules en fonction de la pollution engendrée.

Quelles couleurs ? Qui ?

Certificat Bleu Clair : Voitures électriques pouvant accéder au stationnement gratuit selon les communes, pouvant circuler durant les pics de pollution et dans les nouvelles zones de circulation réduite.

Certificat 1 à 6 : six niveaux de pollution des véhicules sont créés, allant du 1 (vert) pour les plus « propres » au 6 (gris) pour les plus polluants, en passant par le jaune (2), le orange (3), le rouge clair (4) et le marron (5).

1 : Essence après 1er janvier 2011
2 : Essence entre 1er janvier 2006 et 31 décembre 2010, Diesel après 1er janvier 2011
3 : Essence entre 1er janvier 1997 et 31 décembre 2005, Diesel entre 1er janvier 2006 et 31 décembre 2011
4 : Diesel entre 1er janvier 2001 au 31 décembre 2005
5 : Diesel entre 1er janvier 1997 et 31 décembre 2000
6 : Essence et Diesel avant 31 décembre 1996

Si les voitures seront logiquement concernées, les deux-roues seront inclus. « Il y aura un certificat pour les deux-roues » a précisé Ségolène Royal, « il faut encourager l'utilisation des deux roues électriques ».

Combien et quand ?

Une expérimentation sera réalisée à partir de septembre 2015, avant le lancement officiel le 1er janvier 2016. Elle sera pour rappel non obligatoire, à apposer sur le pare-bri.

L’accès au Certificat Qualité de l’Air sera possible via Internet – sans préciser quel site – et l’envoi sera réalisé à l’adresse de la carte grise du véhicule. Il sera gratuit les 6 premiers mois de la mesure, et coûtera ensuite 5 euros, « de quoi couvrir les coûts de fabrication, soit de la mécanique information, d’impression et d’envoi » indique Ségolène Royal.